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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Petit Paumé
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RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME
Le Petit Paumé, association loi 1901 no 691013706

Numéro de dépôt :
1726706
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2021
RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME de Le Petit Paumé

Présentation de la marque RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME

Déposée le 16 décembre 1991 par l'association loi 1901 Le Petit Paumé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Le Petit Paumé domicilié(e) 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - ECULLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Le Petit Paumé domicilié(e) 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - ECULLY - France.

La marque RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Le Petit Paumé a également déposé les autres marques suivantes : THE BEST OF LYON , Le Village Médiéval du Petit Paumé , Le Village du Petit Paumé , Le Petit Paumé du Terroir , La Nuit du Petit Paumé , Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé , AÉRONITE , LE PETIT PAUME , Petit Paumé des Marchés , LE PETIT PAUME


Le Petit Paumé, association loi 1901 no 691013706 - 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - ECULLY - France


Le Petit Paumé - 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - ECULLY - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2204269 - Publication au BOPI 2001-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496780 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 18 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°742921 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

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